Déposée le 18 novembre 1988 par VIGNERON EMILIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « CHAUSSMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VIGNERON EMILIEN, domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRE, 85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2123405) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EMILIEN VIGNERON domicilié(e) (dossier no 2123405) - France.
La marque CHAUSSMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNERON EMILIEN - LE BOIS SAINT-ANDRE, 85130 LA GAUBRETIERE (dossier no 2123405) - France
MONSIEUR EMILIEN VIGNERON - (dossier no 2123405) - France
Renouvellement avec limitation le 5 août 1998 n°2123405 - Publication au BOPI 1998-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 23 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377745 - Publication au BOPI 2003-09-23
Cuir et imitation Vêtement chaussures chapeaux Jeux jouets articles de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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